Règlements sur les documents en retard ou endommagés

Les règlements suivants s'appliquent aux documents en retard ou non retournés.

Amendes

  • L'amende pour un document en retard est de 0,50 $ par jour par document.
  • L'amende pour un document rappelé est de 1,00 $ par jour par document.
Exceptions Frais
Périodiques 1 $ par jour par périodique
Portables / iPads 5 $ l'heure
Articles de la réserve 1 $ l'heure par article*
Paniers à diapositives 1 $ par jour par panier
Salle d'étude 2 $ l'heure par usager
Vidéos et DVD 2 $ par jour par article**

*Les frais sont doublés (2 $) lorsqu'un usager refuse de retourner un article de la réserve en retard.
**Les frais sont doublés (4 $) sur les vidéos et DVD rappelés.

  • Le paiement d'une amende ne peut se faire qu'une fois le document retourné.
  • Les sanctions ne sont levées qu'une fois les amendes payées en entier.
  • Les amendes ne sont pas remboursables.

Documents perdus ou endommagés

Type Frais
Audiocassette 100 $
Livre 100 $
CD (musique) 380 $
Cédérom (images) 120 $
Périodique 260 $
Portable / iPad 400 $
Diapositive 5 $
Panier à diapositives 20 $
Vidéo ou DVD 160 $

Le responsable de la collection peut aussi accepter un exemplaire de remplacement, plus des frais de traitement de 25 $ par document.

Retard prolongé

Les amendes pour un document s'accumulent jusqu'au moment où il est déclaré perdu; les frais pour document perdu s'appliquent alors. Si vous retournez un document après avoir payé des frais pour document perdu, vous recevrez un remboursement de ces frais, calculés à compter de la date d'échéance du document et jusqu'à la journée du retour.

Vols et vandalisme

Si vous endommagez des documents ou tentez d'en sortir de la bibliothèque sans autorisation, vous vous exposez à des sanctions, dont la suspension ou le retrait de vos privilèges d'emprunt et le versement des coûts de remplacement ou de réparation.

Procédure d'appel

Si vous n'êtes pas d'accord avec une sanction, vous pouvez en faire appel par écrit auprès de :

Leslie Weir
Bibliothécaire en chef
lweir@uOttawa.ca
65 University
Ottawa ON K1N 6N5 Canada

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